 | 1678 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 706
...même de traduâion étrangère, ou autrement , fans la permulion êxprtfle & par écrit du dit (îeur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; à...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre ciucun des concrevenans, dont un tiers à Nous, un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Jacques Ozanam - 1685 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 954
...d'augmentation,. correction , changement de titre ou autrement, fans la Permiffion «pteffe & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , con«te chacun des Contrevenans , dont un tiers г Nous , un tiers... | |
 | Claude Fleury - 1697 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 674
...d'immer pour la première fois , avec défcnfes à toutes personnes d'en vendre d'autre impreilîon , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mille livres d'amende. fleur l'j4bbéFlenry a cédé fan droit de Privilège a Pierre Aubo'uynt Pierre Emery , peur... | |
 | Claude Fleury - 1701 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 694
...d'imprimer pour la première fois : avec défenfes à toutes pcrfonnes d'en vendre d'autre impreflîon , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , & de trois mille livres d'amende. Moniteur fAbbé fleury A cédé fait droit de Privilège il Pierre Auboûyn , Pierre Emery... | |
 | Jean Girard de Villethierry - 1704 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 634
...faire imprimer & eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par écrit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui; à peine de confifcation des exemplaires conca«faits > de quinic eens livres d'amende Contre chacun des contrevenans , dont un tiers à Nous... | |
 | Paul Godet de Marais (bp. of Chartres.) - 1706 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 58
...d'en vendre d'autre impxefllon que de celles qui auront été faites du confentement dudlt F.xpolant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mil livres d'amande contre chacun des contrcvenans , applicable un tiers à Nous , un tiers à l'Hôtel-Dieu... | |
 | Antoine Maitre-Jan - 1707 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 616
...tout n'y en partie , fous quelques prétexte que ce foit , fans 1* permiifion exprefle & par écrie dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à peine de connTcation des exemplaires contrefaits , de quinte' cens livres d'amende centre chacun des contrevenans... | |
 | Charles René Reyneau - 1708 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 468
...d'imprimer , faire imprimer & contrefaire ledit Livre , fans la permiffion expreflè 8c par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui,...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers à -Nous , un tiers à... | |
 | M. de La Motte (Antoine Houdar) - 1709 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 528
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie , fans la petmiffion exprefle Se. par écrit dudit fieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ^ à peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amande contre chacun des contrevenans ; dont un tiers à Nous , un tiers... | |
 | Ignace de Laubrussel - 1710 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 566
...contrefaire ledit Liyre , en tour ni en parrie , fans la permiiïîon expreffe & par écrit dûdit Sieur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , à...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des conrrevenans , donc nn tiers à Nous, un tiers à... | |
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... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , débiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prétexte que ce puifle être, fans la permiflion expreîlè & par écrit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de... 
