instituteur, dans les ombres du tombeau l'église renaîtra comme lui plus triomphante que jamais : et nous, pour achever la ressemblance par un nouveau témoignage, nous, pour montrer au monde que nous sommes les vrais disciples de JésusChrist, sachons souffrir et nous taire. TABLE Constitution civile du clergé. i.. Déclaration des droits de l'homme et du ci toyen. 2.0 Souveraineté de la nation. 3.0 Décrets sur la religion et sur les non-catho liques. 4,0 Décrets ecclésiastiques dans la séance de la nuit du 4 au 5 août 1789. 5.0 Abolition des élections par ordre. PREMIÈRE PARTI E Décrets constitutionels. TITRE PREMI E R Des offices ecclésiastiques. Division des diocèses. Dénomination des métropoles. Arrondissemens métropolitains. Suppression de toute jurisdiction étrangère Recours au Métropolitain. Nouvelle circonscription des paroisses, Séminaire. Conseil épiscopal, Abolition de tous titres ecclésiastiqués autres qu'évé chés, cures et vicariats. Bénéfices à patronage luïc. Eondations. Nullité des collations de certains bénéfices. Publication des nacrets au prône des messes pa roissiales. TITRF SE CON D. Nomination aux bénéfices ecclésiastiques; Election aux évêchés: Proclamation."' Confirmation canonique. Consécration. Serment imposé aux nouveaux élus; Vicaires de l'évêque. Election aux cures. Proclamation. Examen et institution canonique. Serment. Nomination des vicaires. Décrets additionnels sur l'éligibilité des évêques, curés et vicaires. TITRE TROISIÈME. De l'appel comme d'abus et de la circonscription des paroisses. TITRE QUATRIÈ M E. Des biens ecclésiastiques, déclarés à la disposition de la nation. TITRE CINQUIÈM E. Du traitement des ministres de la religion, des vicaires de l'évêque. ] des curés. des vicaires. Mode de perception dudit traitement.] Pensions et retraites. TITRE SIXIÈM E De la loi de la résidence. TITRE SEPTI È M E. Du serment à prêter par les évêques, les curés et Nomination aux bénéfices vacans. Autre disposition sur la confirmation canonique. Prédicateurs déclarés fonctionnaires publics. Retraite accordée aux curés non sermentaires. SECONDE PARTIE Décrets provisoires et réglementaires. TITRE PREMIER, Traitement du clergé actuel. Administration des biens ecclésiastiques. Déclaration imposée aux titulaires. Déclaration des bénéfices, on possesseurs de pen4 sions sur bénéfices. Biens ecclésiastiques, sous la surveillance des as semblées administratives. Dimes possédées en france par des étrangers et chez l'étranger par des françois. Titulaires absens. Perception et paiement de la dime, champart, etc. Aliénation des biens nationaux. Instruction pour la conservation et la disposition des effets mobiliers, devenus biens nationaux. TITRE TROISIÈME. Autres articles additionnels au traitement du clergé actuel. Vicaires. Titulaires de bénéfices. Evêques et curés nouvellement élus. Titulaires de bénéfices, en patronage laïque: |