ÉLÉMENS

DE LA

SCIENCE DU DROIT,

A L'USAGE

DE TOUTES LES NATIONS ET DE TOUTES
LES CLASSES DE CITOYENS.

ÉLÉMENS

DE LA

SCIENCE DU DROIT,

A L'USAGE

DE TOUTES LES NATIONS ET DE TOUTES
LES CLASSES DE CITOYENS;

CONTENANT les premiers principes du Droit naturel et da
Droit positif, du Droit des gens et du Droit de cité, du
Droit public et du Droit privé, enfin du Droit religieux;
suivis de notions essentielles sur le caractère des Lois,
leurs divisions et leur interprétation.

ÉLÉMENTS

DE

LA SCIENCE DU DROIT,

A L'USAGE DE TOUTES LES NATIONS

ET DE TOUTES LES CLASSES DE CITOYENS:

CHAPITRE V.

DU DROIT DE CITÉ.

Les règles à suivre pour les relations qu'ont

entr'eux les membres d'une même nation forment le droit de cité, jus civitatis. On pourrait le nommer droit des relations intérieures, comme celui des gens pourrait être nommé droit des relations extérieures.

Tout ce qui est particulier à une nation, et qui constitue son droit de cité, se divise en deux parties. La première comprend les objets d'utilité publique; dans la seconde sont ceux

II.