...français au Japon auront le droit d'eierccr librement leur religion, et, à cet effet, ils pourront y 4I EG Ov hAJ (n GCx OP t K r& , < *HII ] Ӓ ...Y % T ! * 0 |^ ' d Fv ={ K *yE ^ J SJ cimetières, etc., etc. Le gouvernement japonais a déjà aboli dans l'empire l'usage des pratiques...

...français au Japon auront le droit d'exercer librement leur religion, et, à cet effet, ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, etc., etc. Le gouvernement japonais a déjà aboli dans l'empire l'usage des pratiques...

...d'exercer librement tear religion, et, à cet effet, ils pourront y élever, dans le terrain (festiné à leur résidence, les édifices convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, etc., etc. 5. Tous les différends qui pourraient s'élever entre Français au sujet de...

...français au Japon auront le droit d'exercer librement leur religion ; et à cet effet ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, etc., etc. Le gouvernement japonais a déjà aboli dans l'empire l'usage des pratiques...

...Français au Japon auront le droit d'exercer librement leur religion, et, à cet effet, ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, &c. Japonais devra se rendre au Consulat de France et y exposer sa réclamation. Le Consul...

...français, au Japon, auront le droit d'exercer librement leur religion, et, à cet effet, ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, etc. Le gouvernement japonais a déjà aboli, dans l'empire, l'usage des pratiques injurieuses...

...français, au Japon, auront le droit d'exercer librement leur religion, et, à cet efl'et, ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...édifices convenables à leur culte, comme églises, cbapelles, cimetières, etc. Le gouvernement japonais a déjà aboli, dans l'empire, l'usage des pratiques...

...français au Japon auront le droit d'exercer librement leur religion, et, à cet effect, ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, etc., etc. Le gouvernement japonais a déjà aboli dans l'empire l'usage des pratiques...

...français au Japon auront le droit d'exercer librement leur religion et, à cet effet, ils pourront y élever, dans le terrain destiné à leur résidence,...convenables à leur culte, comme églises, chapelles, cimetières, etc., etc. « Le gouvernement japonais a déjà aboli dans l'empire l'usage des pratiques...

...seront les mêmes que pour les ressortissants des autres Nations. religion. À cet effet, ils pourront élever dans le terrain destiné à leur résidence les édifices convenables à leur culte. Article V. Tous les différends qui pourraient s'élever entre citoyens suisses domiciliés au Japon...