| France - 1815 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1208
...traité. 6. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Dresde dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de qnoi, nous soussignés, en vertu de nos pleins-pouvoirs, les avons signés et y avons apposé... | |
| Frédéric Schoell - 1816 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 694
...présent traité. Art. 33. Le présent traité sera ratine, et le« ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours , ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs Font signé, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
| Christophe Koch - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 496
...premières lignes 1 , je l'aimerois bien mieux. » Art. .16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans...de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut*. Fait à Paris, le 16 mars 181o. •••.•! Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral VERHCEL. Louis... | |
| 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 738
...quatre premières lignes 1 , je l'aimerois bien mieux. » Art. 16. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées à Paris dans...délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut1. Fait à Paris, le 16 mars 181o. Signé CHAMPAGNY, duc de CADORE. L'amiral Louis Napoléon avoit... | |
| Karl von Martens, Friedrich Saalfeld, Frédéric Murhard, Georg Friedrich Martens - 1817 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 736
...vertu de ce traité. catf fl ~ s ^ r *' ^ï - Le Posent traité sera ratifié, et les rati" fications en seront échangées à Paris dans le délai de quinze jours ou plutôt si faire se peut. Fait à Paris le 16 Mars 1810. Signé: Champagny, Duc de Cadare. L? Amiral... | |
| Louis Bonaparte (King of Holland) - 1820 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 400
...telles qu'elles doivent être en » vertu de ce traité. » 16°. Le présent traité sera ratifié, et les » ratifications en seront échangées à Paris...de quinze jours, ou plus tôt » si faire se peut. Fait, à Paris, le 16 mars » 1810. » Qu'on permette à l'auteur de cet écrit de prendre haleine... | |
| 1825 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 724
...La présente convention sera ratiBée, et les ratifications en seront échangées a Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours , ou plus tôt , si faire se pent. Eu foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de... | |
| France - 1828 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 604
...présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle-, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée, et y ont apposé le cachet de leurs... | |
| Gaëtan de Raxis de Flassan - 1829 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 466
...présente convention sera ratifiée et les ratifications en seront échangées à Aix-la-Chapelle, dans le délai de quinze jours, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signée et y ont apposé le cachet de leurs... | |
| France - 1836 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 462
...présent traité. 33. Le présent traité sera ratifie, et les ratifications en seront échangées dans le délai de quinze jours, ou plus tôt, si faire...respectifs l'ont signé, et y ont apposé le cachet de leurs armes. FaitàParis,le3omai del'an de grâce 1814. Signé le prince DE BÉNÉVEHT , Le prince... | |
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