THEORIE ET PRATIQUE DES DROITS DE L'HOMME. PAR TH. PAYNE, Secrétaire du Congrès au Département des affaires étrangères S U I VIS DU SENS COMMUN; Er dans lequel on traite de l'origine & de l'objet Traduit en Français, PAR F. LANTHENAS, D. M. A RENNES, Chez R. VATAR, fils, Imprimeur de la Correspondance No. 792. rue de l'Hermine M. DCC. XCIII. On trouve chez R. TATAR, fils, imprimeur, rue de l'Hermine no. 9 792. Correspondance de Rennes à l'Assemblée Nationale, & Journal des cinq Départemens de la ci-devant Bretagne ; ouvrage contenant les travaux de l'Assemblée-Constituante, depuis le 30 Mai 1789, jusqu'au 30 Septembre 1791 ; & de plus, les faits principaux, les Anecdotes remarquables, les nominations importantes qui ont eu lieu dans cette intéressante partie de l'Empire Français; 12 vol. avec tables, demi-rel. propre, 60 l. La suite de ce Journal, jusqu'à ce jour, 3 liv. par mois. On continue cet intéressant ouvrage, & l'on reçoit des abonnemens au commencement de chaque mois, à raison de 45 s. pour la Ville, & 3 1. franc par la poste. Receuil complet des Loix de l'Assemblée-Constituante, acceptés ou sanctionnés, & promulguées, avec tables alphabétiques, 8 vol. 8°. brochés (le neuvième sous presse.) 48 1. Code de la Justice de Paix 2 vol. 8 brochés, 5 8 1 16 Code du Tribunal de Famille, 1 vol. 8°. broché, Code de Police, contenant d'une part, le texte pur & correct des nouvelles Loix sur la Police Municipale, correctionnelle, rurale, criminelle ou de sûreté ; & de l'autre, une instruc tion pratique sur l'exécution de ces Loix, avec des modèles de tous les actes y relatifs 1 vol. 8°. broché Cet ouvrage est indispensable à tous les Officiers Municipaux. Juges de Paix, Assesseurs & hommes de Loi du Royaume. Code Criminel, contenant la Loi sur la Police de Sûreté le Code Pénal, & la Loi en forme d'instruction sur la Procédure Criminelle 1 vol. 80. broché, Ouvrage indispensable à tous les Juges, Jurés & Citoyens actifs 2 8 2 5 du Royaume. Code de la Gendarmerie Nationale, contenant l'ensemble des divers Décrets relatifs à l'organisation, aux fonctions & à la discipline de la Gendarmerie Nationale, & autres qu'il importe aux Membres de ce corps de connoître particulièrement; avec une Instruction-pratique sur l'exécution de ces Décrets, contenant la formule de tous les actes qui peuvent être à rédiger en conséquence : nouvelle édition, augmentée de toutes les Loix rendues sur cette partie, jusqu'à ce jour, 1 vol. 8o, 2 8 Code complet des Loix concernant les Jurés, classés dans un ordre méthodique, & accompagnées d'instructions propres à en faire connoître l'esprit, à en faciliter l'intelligence & l'exécution, 1 vol. 80, 1 liv. 10 s. Liste des députés à la convention nationale, par ordre alphabétique de leur département & par ordre de leurs noms avec l'indication exacte de leur domicile à paris; suivie de la liste de ceux qui composoient les 21 comités de l'assemblée, des suppléans, leurs départemens & demeures, in 18. 10 s. Manuel des Jurés ou DE L'HOM ME. INTRODUCTION. Ce qu'Archimède a dit des forces mécaniques, on peut le dire de la raison & de la liberté : Donnezmoi un point d'appui, & je remuerai le monde. La révolution d'amérique prouve cette vérité qui est seulement de théorie dans les sciences abstraites. Les gouvernemens étoient si profondément enracinés dans notre continent, les habitudes & la tyrannie abrutissoient tellement les esprits, que personne n'y pensoit à réformer l'état politique de l'homme. La liberté avoit été bannie de toute la surface de la terre; la raison étoit considérée comme une rebellion, & la pusillanimité de l'esclavage avoit énervé l'espèce humaine. Mais telle est la force irrésistible de la vérité qu'elle n'a besoin que de paroître. Faut-il au soleil une inscription pour le distinguer des ténèbres ! A peine la forme du gouvernement américain futelle déployée, que le despotisme fut ébranlé : l'homme osa lever sa tête. L'indépendance de l'amérique, considérée seulement comme une séparation d'avec l'angleterre est un événement de peu d'importance. Mais elle devient majeure lorsqu'on y voit l'époque d'une révolution dans les principes & dans l'art du gonvernement. Elle forme un appui non-seulement à l'amérique, mais à tout l'univers qui peut y voir les avantages qu'offre la liberté. Les hessois, quoique achetés pour la combattre, doivent sentir le bonheur A de leur défaite; & les anglais, condamnant les vices de leur gouvernement, peuvent se réjouir de leurs anciennes pertes. L'amérique étoit le seul point, sur le globe, où les germes d'une réforme universelle pouvoient se développer. Un concours d'événemens a causé leur naissance & les développemens extraordinaires de ces principes. Les grandes scènes de la nature y créent des idées fortes, agissent sur l'ame, l'élèvent au niveau de ses contemplations. Ajoutez encore que les premiers habitans de ces colonies, sortis des différentes contrées de l'europe, nés, élevés dans différentes opinions religieuses, y venant chercher la paix contre les persécutions politiques, se réunirent comine des frères. Les besoins qui accompagnent le défrichement d'un pays sauvage, firent naître un genre de sociabilité inconnu & négligé dans les pays que déchirent des querelles & les intrigues du gouvernement. Dans cette position, l'homme devient ce qu'il peut; il voit ses semblables non comme un ennemi naturel, mais comme étant de sa famille; & cet exemple prouve aux sociétés artificielles, que l'homme doit se rapprocher de la nature pour s'instruire. On doit conclure, des succès rapides des américains dans tous les genres d'industrie › que si les gouvernemens de l'europe, de l'asie & de l'amérique avoient commencé sur un même principe, ou ne s'en étoient pas écartés, ces contrées seroient dans un état plus florissant. Les siècles se sont écoulés entraînant avec eux une longue suite de crimes. Supposons un être qui, ne connoissant aucune partie du globe, viendroit à l'observer, il prendroit une grande partie de l'ancien continent pour un pays nouveau, dont les premiers habitans Tuttent contre les incohérences d'une création naissante. Croiroit-il que ces hordes misérables, qui couvrent l'ancien continent, sont autre chose que des individus qui n'ont pas encore eu le temps de pourvoir à leurs besoins? Pourroit-il soupçonner qu'elles sont une conséquence de ce qu'on appelle là, un gouvernement? 1 Si des parties les plus méprisables de l'ancien monde on détourne les yeux sur celles qui ont déjà quelques degrés de perfection, on y voit les mains rapaces du gouvernement pénétrer tous les asyles de l'industrie pour y dépouiller la multitude : l'esprit des agens, toujours occupé des moyens d'inventer, de nouveaux impôts & de nouvelles taxes, regardant la prospérité publique comme sa proie, & nul homme, quelque pauvre qu'il soit, ne peut échapper sans avoir payé le tribut. Des que les révolutions ont commencé, on doit naturellement espérer qu'elles seront suivies d'autres révolutions, & les probabilités sont plutôt pour le succès d'une chose déjà commencée, qu'elles ne l'étoient pour sa naissance. Les dépenses extraordinaires & toujours augmentantes, auxquelles les gouvernemens sont induits; les guerres fréquentes qu'ils provoquent, ou qu'ils sont obligés de soutenir; les obstacles qu'ils mettent aux progrès d'une civilisation universelle & du commerce, en même-temps qu'ils multiplient dans l'intérieur leurs usurpations & leurs actes oppressifs ont épuisé la patience des hommes & les ressources pécuniaires. Dans cette situation, avec les exemples existans ils ont les révolutions en présence; elles sont l'objet de toutes les conversations, elles sont: A l'ordre du jour. Si on peut introduire un systême de gouvernement moins dispendieux & plus favorable au bonheur général, tous les efforts pour nuire à ses pro |