DE L'ACADÉMIE CELTIQUE OU SOCIÉTÉ DES ANTIQUAIRES DE FRANCE. TITRE PREMIER. Organisation. ARTICLE PREMIER. L'ACADÉMIE CELTIQUE ou Société des Anti quaires de France est composée : Et d'associés correspondans, nationaux et étrangers, dont le nombre est indéfini. II. On fera en sorte qu'il y ait au moins un associé correspondant dans chaque département de l'Empire, et dans chaque département ou pro. vince des Etats voisins ou alliés. III. Le bureau de l'Académie est composé d'un président, de deux vice-présidens, d'un secrétaire-général perpétuel, d'un secrétaire-général adjoint, d'un secrétaire temporaire, d'un trésorier et d'un bibliothécaire-archiviste. IV. Ces officiers sont nommés au scrutin secret, la majorité absolue. V. à L'exercice de la présidence et celui de la viceprésidence sont de six mois. Le secrétaire-général-adjoint est nommé pour un an. Le secrétaire temporaire est nommé pour six mois. Le trésorier et le bibliothécaire-archiviste sont nommés pour trois ans. VI. Tous les officiers temporaires de la société peuvent être réélus, mais une fois seulement. Il y aura ensuite une année d'intervalle avant qu'ils puissent être appelés une troisième fois à remplir les mêmes fonctions. Aucun intervalle n'est prescrit lorsqu'il s'agit de fonctions différentes. VII. Le renouvellement des membres du bureau dont les fonctions sont annuelles, se fait au mois de mars; celui du président, du vice-président et du secrétaire temporaire, a lieu dans les mois de mars et de septembre. VIII. Le bureau réuni forme la commission administrative de l'Académie. Il s'occupe au moins une fois par mois d'objets purement administratifs. Il convoque, s'il y a lieu, des assemblées extraordinaires. Il fait partie de toutes les commissions. IX. Les membres du bureau devront être au nombre de trois pour délibérer. X. Les membres honoraires sont dispensés de toutes fonctions. TITRE II. Présentations et Admissions. XI. Les conditions d'éligibilité sont d'être connu par des ouvrages utiles, ou par des travaux et des recherches sur les antiquités. XII. Celui qui se présente pour une place de membre résidant ou correspondant, doit signer sa demande dans une lettre adressée au président ou à l'un des secrétaires - généraux. Cette demande doit être appuyée par deux membres présentateurs qui signent la lettre de l'aspirant. XIII. Ce n'est que dans les séances du 9 de chaque mois que l'Académie s'occupe des présentations, et des admissions. XIV. Une commission nommée par le président est chargée de faire, dans un mois, à dater de l'époque de la présentation, un rapport écrit sur les titres littéraires et sur la moralité de l'aspirant. Les présentateurs ne peuvent être membres de la Commission. Le rapport sera déposé aux archives et signé des commissaires qui l'auront fait. Les deux tiers des suffrages devront décider de l'élection du candidat. XV. Les membres résidans que leur âge ou la nature de leurs fonctions empêchent d'assister régulièrement aux séances de l'Académie et de participer à ses travaux, peuvent demander à passer dans la classe des membres honoraires. L'Académie statue sur cette demande, au scrutin secret et à la majorité absolue. XVI. Tout associé correspondant perd son titre s'il vient se fixer dans la capitale; mais il peut se faire recevoir membre résidant. Il adresse sa demande au président, qui nomme une commission, et l'Académie prononce, après le rapport, par la voie du scrutin secret, et à la majorité absolue. XVII. Tout membre résidant qui cesse d'habiter Paris, devient de droit associé correspondant. XVIII. Nul ne peut entrer dans la classe des membres honoraires qu'après dix années d'exercice en qualité de membre résidant, à moins qu'il n'y ait des considérations jugées suffisantes d'après un rapport. XIX. Il est délivré aux membres reçus des diplômes scellés du sceau de l'Académie, et signés des membres du bureau. XX. Les droits de diplôme sont fixés à vingt-cinq francs. XXI. Les deux membres présentateurs déposeront cette somme entre les mains du trésorier, lorsqu'ils proposeront un candidat. XXII. Le prix de la cotisation de chaque membre résidant ou honoraire est fixé à trente-six francs par an, payables par trimestre. |