Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la revolution de 1789 ...Belin-Le-Prieur, Verdiere, 1966 |
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ÇáÕÝÍÉ xxviii
... Charles V , Charles VI , Char- les VII , Louis XI et Charles VIII , Mais il la divisa par ordre de matières en cinquante titres . 26. Vers la même époque , il sortit des presses des Etienne , une collection sans nom d'auteur , mais par ...
... Charles V , Charles VI , Char- les VII , Louis XI et Charles VIII , Mais il la divisa par ordre de matières en cinquante titres . 26. Vers la même époque , il sortit des presses des Etienne , une collection sans nom d'auteur , mais par ...
ÇáÕÝÍÉ 70
... Charles , arrêtée dans l'assemblée générale dụ peuple . Aix - la - Chapelle , 837. ( Baluze , I , 685. ) CHARLES II , DIT LE CHAUVE . Les droits à lui attribués par son père , de son vivant , furent contes- tés long - temps par ses ...
... Charles , arrêtée dans l'assemblée générale dụ peuple . Aix - la - Chapelle , 837. ( Baluze , I , 685. ) CHARLES II , DIT LE CHAUVE . Les droits à lui attribués par son père , de son vivant , furent contes- tés long - temps par ses ...
ÇáÕÝÍÉ 83
France. No. 126. - PROCÈS - VERBAL du couronnement de Charles - le- No . Chauve . Metz , 5 des ides de septembre 869. ( Baluze , II , 801. ) No. 127. ( Titre 42. ) PACTE entre , Charles et Louis - le- Germanique , par le partage des ...
France. No. 126. - PROCÈS - VERBAL du couronnement de Charles - le- No . Chauve . Metz , 5 des ides de septembre 869. ( Baluze , II , 801. ) No. 127. ( Titre 42. ) PACTE entre , Charles et Louis - le- Germanique , par le partage des ...
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Actum Aix-la-Chapelle aliis aliquis anno anno Domini autem baillis Baluze barons Brequigny C. L. XI CAPITULAIRE Chartes Childebert Ier clercs Clotaire Ier coment comte concile consilio coutume debet debita diplomes doibt doit Domini ecclesiæ ejus eorum episcopi erit estre etiam évêques facere fiat fief Franciæ François Ier Francorum rex fuerint fuerit gratiâ habeat hæc Hist home homines illis ipsius Item jugement juifs jure justice justitiam l'an l'assise l'ord Laur legamus lettres Loi salique lois Louis XIV maistre Mérovingiens missis dominicis monachis monumens nisi nobis nomine noster nostris nostrorum nostrum nullus omnes omnia omnibus ordonnances Philippe-Auguste possit præcipimus prædictis præsentes quæ quam quibus quod quorum rebus regis rois saint Louis sancti secundùm seigneur seignor sera sibi sicut sine sint sive suâ suæ suam sunt super suum tempore terrâ terræ tonlieu veaut verò villæ volumus