Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la revolution de 1789 ...Belin-Le-Prieur, Verdiere, 1966 |
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ÇáÕÝÍÉ 325
... s'il ne plaist au maistre . Et s'il veut avoir viandes plus delicieuses , le maistre n'est mie tenu les querre ce n'est à ses despens ; et si la nef estoit preste a se partir , elle ne doibt mie demourer pour luy . S'il guerit , il ...
... s'il ne plaist au maistre . Et s'il veut avoir viandes plus delicieuses , le maistre n'est mie tenu les querre ce n'est à ses despens ; et si la nef estoit preste a se partir , elle ne doibt mie demourer pour luy . S'il guerit , il ...
ÇáÕÝÍÉ 326
... s'il le deffend comme bon homme en la mer . Et s'il ne se deffend il n'aura rien de franchise , et peuvent bien les mar- chans charger le maistre par son serment . C'est le jugement ( 1 ) . ( 9 ) S'il advient que le maistre couppe son ...
... s'il le deffend comme bon homme en la mer . Et s'il ne se deffend il n'aura rien de franchise , et peuvent bien les mar- chans charger le maistre par son serment . C'est le jugement ( 1 ) . ( 9 ) S'il advient que le maistre couppe son ...
ÇáÕÝÍÉ 331
... s'il faut que la nef s'empire , pour faute qu'il ne le scache pas conduire , les marchans ayent dommage , il est tenu de rendre les dommages s'il a de quoy , et s'il n'a de quoy il doibt avoir la teste couppée ( 6 ) . Et si le maistre ...
... s'il faut que la nef s'empire , pour faute qu'il ne le scache pas conduire , les marchans ayent dommage , il est tenu de rendre les dommages s'il a de quoy , et s'il n'a de quoy il doibt avoir la teste couppée ( 6 ) . Et si le maistre ...
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Actum Aix-la-Chapelle aliis aliquis anno anno Domini autem baillis Baluze barons Brequigny C. L. XI CAPITULAIRE Chartes Childebert Ier clercs Clotaire Ier coment comte concile consilio coutume debet debita diplomes doibt doit Domini ecclesiæ ejus eorum episcopi erit estre etiam évêques facere fiat fief Franciæ François Ier Francorum rex fuerint fuerit gratiâ habeat hæc Hist home homines illis ipsius Item jugement juifs jure justice justitiam l'an l'assise l'ord Laur legamus lettres Loi salique lois Louis XIV maistre Mérovingiens missis dominicis monachis monumens nisi nobis nomine noster nostris nostrorum nostrum nullus omnes omnia omnibus ordonnances Philippe-Auguste possit præcipimus prædictis præsentes quæ quam quibus quod quorum rebus regis rois saint Louis sancti secundùm seigneur seignor sera sibi sicut sine sint sive suâ suæ suam sunt super suum tempore terrâ terræ tonlieu veaut verò villæ volumus