Historique ecclsiastique, 25

 

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xxiv - Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , peine de con.fifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel - Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant, & de tous dpens , dommages , & intrts.
xxiv - Qu'avant de l'expofer en vente , le manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit ouvrage fera remis , dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre trs -cher & fal Chevalier , Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux exemplaires dans notre Bibliothque publique...
xxiv - Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion de cet Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs, & que l'imptrant fe conformera en tout aux Reglemens de la Librairie, & notamment...
xxiii - A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
xxiv - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel -Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dpens , dommages & intrts ; la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la...
xxiv - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
xxiii - Faifons dfenfes toutes fortes de perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obiflance ; comme auffi tous Libraires , Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer , vendre, faire vendre...
xxiv - MIROMENIL : le tout peine de nullit des Prfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
xxiv - Confeillers-Scretaires, foi foit ajoute comme l'Original. Commandons au premier , notre Huiflier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'excution d'icelles , tous aftes requis & nceffaires , lans demander autre permiffion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires.
642 - ... appelle de Dieu , & qu'il avoit reu non des hommes ni par l'homme , mais par le don de Dieu & la rvlation de Jefus-Chrift.