 | 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 408
...celui de M. Ducaurroy , ruais il prendra place à côté du lien, tf est déjà un assez beau succès DICTIONNAIRE DU CONTENTIEUX COMMERCIAL! ou Résumé...annoté du Code de commerce, avec la nouvelle loi sur les faillites, et de la loi sur la contrainte par corps ; par L.-M. DEVILLENEUVE , avocat à la... | |
 | 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 992
...comme de non commerçants, à l'exemple de l'Angleterre et des États-Unis ( et de l'Allemagne). 5. Dictionnaire du contentieux commercial , ou résumé...faillites , et de la loi sur la contrainte par corps ; par M. Devilleueuve , continuateur du Recueil général des lois et des arrêts, et M. Massé, tous les... | |
 | 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 434
...commerce, le texte des ordonnances de 1675 et 1684, etc. etc. Par Bravard f^eyrières. in-8. Chez Joubert. 7 fr. Dictionnaire du contentieux commercial , ou...commerce, suivi du texte annoté du Code de commerce, arec la nouvelle loi des faillites et de la loi sur la contrainte par corps. Par Devilteneuve el Massé,... | |
 | 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1044
...secrétaire d'état au département dé la justice et des cultes. In-4. (42 B.) Paris, Impr. royale. 226. Dictionnaire du contentieux commercial, ou Résumé...jurisprudence en matière de commerce, suivi du texte an* noté du Code de commerce, avec la nouvelle loi des faillites, et de la loi ми- la contrainte... | |
 | 1839 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 998
...législation, de doctrine et dejurisprudence en matière de commerce , suivi du texte annoté du Golf de commerce, avec la nouvelle loi des - faillites, et de la loi sur la contrainte par corps ; par M. De»i!leueuve , continuateur du Recueil général des loi? et des arrêts, et M. Massé, tous les... | |
 | Emmanuel Miller, Joseph Adolphe Aubenas - 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1220
...nécessaire de l'ouvrage qui se termine par des tables destinées à rendre les recherches faciles. Dictionnaire du contentieux commercial, ou résumé...faillites, et de la loi sur la contrainte par corps, par LM Devilleneuve, avocat à la cour royale de Paris, membre de la Légion-d' Honneur, continuateur du... | |
 | 1840 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1194
...nécessaire de l'ouvrage qui se termine par des tables destinées à rendre les recherches faciles. Dictionnaire du contentieux commercial, ou résumé...faillites, et de la loi sur la contrainte par corps, par LM Devilleneuve, avocate la cour royale de Paris, membre de la Légion-d' Honneur, continuateur du... | |
 | 1850 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 824
...promúlgala en 24 de julio de 1830. Edición oflicial. Madrid. (Paris.) 1849. IG1/! Bog. gr. 12. [814] Dictionnaire du contentieux commercial, ou Résumé...en matière de commerce, suivi du texte annoté du nouveau Code du commerce, avec suppléments contenant la législation et la jurisprudence jusqu'en... | |
 | Bossange, Paris, firm, booksellers - 1850 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 254
...n° 22892 du premier Supplément au Calaloyie général. 27827. DEVH.LEHETJVB (L.-M.) et MASSÉ (G.). Dictionnaire du contentieux commercial, ou Résumé...en matière de commerce, suivi du texte annoté du Nouveau Code de commerce, avec suppléments contenant la législation et la jurisprudence jusqu'en... | |
 | Hector Bossange - 1850 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 256
...n» 22392 du pramier gupplément au Cetalegue général. 27827. DEVILLBNEUVE (L.-M.) et MASSÉ (G.). Dictionnaire du contentieux commercial, ou Résumé...de jurisprudence en matière de commerce, suivi du texto annoté du Nouveau Code de commerce, avec suppléments contenant la législation et la jurisprudence... | |
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Dictionnaire du contentieux commercial , ou résumé de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de commerce , suivi du texte annoté du Code de commerce , avec la nouvelle loi des faillites , et de la loi sur la contrainte par corps... 
