Histoire cclesiastique, 21

 

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25 - Ouvrage, fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne es mains de notre trs-cher & fal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL, qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
25 - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel -Dieu de Paris , l'autre tiers audit Expofant , & de tous dpens , dommages & intrts ; la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la...
24 - Livres ci-deffus fpcifis en un ou plufieurs volumes , conjointement ou fparment , & autant de fois que bon lui femblera , fur papier & caractres conformes ladite feuille imprime & attache pour modle fous le...
25 - Corn mandeur de nos Ordres; le tout peine de nullit des Prefentes : Du contenu...
25 - MIROMENIL : le tout peine de nullit des Prfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
25 - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement. Voulons que la copie des Prfentes , qui fera imprime tout au long au commencement ou la fin dudit Ouvrage , foit tenue pour duement fignifie , & qu'aux copies collationnes par l'un de nos mes. & faux Confeillers Secrtaires , foi foit ajoute comme l'original.
26 - Sergent fur ce requis , de faire pour l'excution d'icelles tous aftes requis & nceflaires , fans demander autre permiiton , & nonobftant clameur de Haro, Charte Normande, & Lettres ce contraires: CAR. tel eft notre plaifir. DONNE...
24 - Faifons dfenfes toutes fortes de perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obiflance ; comme auffi tous Libraires , Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer...
24 - Nous a fait fupplierde lui vouloir accorder, offrant pour cet effet de le faire imprimer en bon papier & en beaux...
25 - Secrtaires , foi foit ajoute comme l'Original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent de faire pour l'excution d'icelles tous...