Trait de la perfection de l'tat ecclsiastique: ou, Considerations sur les devoirs du clerg, 1

J.-M. Bruyset, 1759
 

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543 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cbec & fal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
542 - A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter...
542 - ROI. LOUIS, par la grce de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos mes & faux Confeillers , les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel, Grand Confeil, Prvt de Paris, Baillifs, Snchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra ; SALUT.
543 - Ouvrage, ni d'en faire aucun extrait, fous quelque prtexte que ce puifletre, fans la permiffion exprefTc, & par crit , dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenants...
543 - ... contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel-Dieu de Paris , & l'autre tiers audit expofant ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts. A la charge que ces Prfentes feront...
543 - A la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout .au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
543 - Royaume & non ailleurs , en bon papier & beaux caractres , conformment la feuille imprime , attache pour modle fous le contre-fcel des Prfentes ; que l'Imptrant fe conformera en tout aux Rglemens de la Librairie, & notamment celui du io.
543 - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter par tout notre Royaume , pendant le tems de dix annes confcutives , compter du jour de la date des Prfentes...
543 - Faifons dfenfes tous Imprimeurs , Libraires , & autres perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obiflance : comme aufli d'imprimer , ou faire imprimer , vendre , faire vendre...
542 - L'ESPRIT, s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilege , pour ce nceflaires. A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, nous lui avons permis & permettons, par ces Prfentes, de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le...