| Jean Baptiste Denisart - 1805 - عدد الصفحات: 792
...l'homme, qui cause à autrui un dommage , oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à le réparer. Chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par. son foit , mais encore par sa négligence , 011 par son imprudence. On est responsable „ non seulement... | |
| France statutes - 1807 - عدد الصفحات: 656
..., oblige celui parla fauleduqneî il est arrivé à le réparer, i382. — Chacun est responsabledn dommage qu'il a- causé, non - seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou par son imprudence 7Dommage. •de celui qui est causé par les personnes don* on doit... | |
| France. Cour de cassation - 1817 - عدد الصفحات: 780
...étranger à l'espèce qui se présente aujourd'hui. «c Chacun est responsable, porte cet article, du dommage qu'il a causé » non seulement par son fait, mais encore pur .y« négligence ou par son » imprudence. » . lS'esl-il pas évident que la loi n'entend parler... | |
| Proudhon (M., Jean Baptiste Victor) - 1824 - عدد الصفحات: 530
...par comparaison avec le quasi-délit, nous est indiquée par l'article i383 du code, portant que: « Chacun » est responsable du dommage qu'il a causé non» seulement par son fait, mais encore par sa » négligence, ou par son imprudence. » La faute de pure omission consiste à négliger de mettre... | |
| 1825 - عدد الصفحات: 1078
...femme Huart pouvait être attribuée à son insouciance et à sa négligence ; — Enfin , qu'en droit chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou son imprudence, et que le propriétaire d'un animal nuisible est responsable dii dommage... | |
| Jacques François Goubeau de la Billennerie - 1827 - عدد الصفحات: 464
...à autrui un dommage v oblige celui par la faute duquel il est arrivé, a. le réparer. Art. i383. Chacun est responsable du dommage qu'il a, causé , non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence. On ne peut donc pas douter que, dans le cas où la prise à partie,... | |
| comte Philippe Antoine Merlin, Merlin (M., Philippe-Antoine) - 1828 - عدد الصفحات: 460
...puisse appliquerai l'art. i383, qui , en déterminant la troisième source des engagemens , déclare que chacun est responsable du dommage qu'il a causé , non seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou son imprudence. , » Nous disons, à moins qu'on ne puisse appliquer ici l'art. i 383.... | |
| Hippolyte-Alphonse Quénault - 1828 - عدد الصفحات: 548
...responsabilité civile qu'elles font peser sur leur auteur. Or, aux termes de l'art. i3S3 du Code civil, chacun est responsable du dommage qu'il a causé , non- seulement par son fait , mais encore par sa négligence ou son imprudence ; ce qui embrasse non-seulement les faits qualifiés délits ou contraventions... | |
| Olivier Jacques Chardon - 1828 - عدد الصفحات: 468
...de notre législation. On les retrouve dans la règle gênérale conservée par l'article i383. « Chacun est » responsable du dommage qu'il a causé...non» seulement par son fait , mais encore par sa né» gligence ou son imprudence. » Or le reproche d'imprudence est le moindre , sans doute , que... | |
| P. Antoine Fenet - 1828 - عدد الصفحات: 854
...autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est « arrivé à le réparer. » M83 Art. i4. « Chacun est responsable du dommage qu'il a « causé non seulement par son fait , tuais encore p*r sa ne" gligeuce ou par sou imprudence. » Art. i5. « On est responsable non seulement... | |
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