Instruction de la jeunesse en la pit chrtienne: tire de l'criture sainte & des saints pres, divise en cinq parties

P.D. Brocas, 1780 - 518
 

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527 - A CES CAUSES, voulant favorablement traiter l'Expofant , Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes de faire imprimer ledit Ouvrage autant de fois que bon lui...
527 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cbec & fal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre...
528 - Secrtaires , foi foit ajoute comme 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'excution d'icelles , tous ailes requis & nceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
527 - Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelles, que l'impreffion defdits Ouvrages fera faite dans notre Royaume & non ailleurs, & que l'Imptrant fe conformera en tout aux Rglemens de la Librairie, & notamment celui du io Avril 1725.
528 - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
527 - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers Nous, un tiers l'HtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit...
527 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre, dbiter , ni contrefaire ledit Ouvrage, ni d'en faire aucun Extrait fous quelque prtexte que ce puifle tre fans la permiflon exprefle & par crit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, dont un tiers Nous...
527 - Ouvrage autant de fois que bon lui femblera , & de le faire vendre & dbiter par tout notre Royaume, pendant le temps de dix annes confcutives, compter du jour de la date des Prfentes : faifons dfenfes...
528 - Ordres; le tout peine de nullit des Prefentes : Du contenu defquelles...
29 - Si quelqu'un scandalise un de ces petits qui croient en moi, il vaudrait mieux pour lui qu'on lui pendt au cou une de ces meules qu'un ne tourne, et qu'on le jett au fond de la mer.