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  1 - 10 180 ... quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprel & par crit....
" ... quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprel & par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans... "
Revolutions de Portugal - 413
Vertot (abb de) - 1758 - : 382
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Recueil de pieces

1678
...mme de traduion trangre, ou autrement , fans la permulion xprtfle & par crit du dit (eur Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui ; ...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de fix mille livres d'amende contre ciucun des concrevenans, dont un tiers Nous, un tiers l'Htel-Dieu...
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Tables des sinus tangentes et secantes: et de logarithmes des sinus et des ...

Jacques Ozanam - 1685 - : 120
...foit , d'augmentation,. correction , changement de titre ou autrement, fans la Permiffion pteffe & par crit dudit Expofant , ou de ceux qui auront...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amende , conte chacun des Contrevenans , dont un tiers г Nous , un tiers ...
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Le chrtien dans la tribulation et dans l'adversit: Le chrtien malade et ...

Jean Girard de Villethierry - 1704 - : 601
...d'imprimer , faire imprimer & eontrefaire ledit Livre en tout ni en partie fans la permiffion exprefle & par crit dudit Expofant , ou de ceux qui auront...droit de lui; peine de confifcation des exemplaires concafaits > de quinic eens livres d'amende Contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous...
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Ordonnance ... pour la publication de la constitution de ntre ..., 2

Paul Godet de Marais (bp. of Chartres.), pope Clement XI - 1706
...d'en vendre d'autre impxefllon que de celles qui auront t faites du confentement dudlt F.xpolant , ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, & de trois mil livres d'amande contre chacun des contrcvenans , applicable un tiers Nous , un tiers...
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Trait des maladies de l'oeil et des remdes propres pour leur gurison

Antoine Matre-Jan - 1707 - : 573
...tout n'y en partie , fous quelques prtexte que ce foit , fans 1* permiifion exprefle & par crie dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de lui , peine de connTcation des exemplaires contrefaits , de quinte' cens livres d'amende centre chacun des contrevenans...
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Tragedies

Jean Galbert de Campistron - 1707 - : 542
...lefdites Tragedies entout ny en partie , fous quelque pretexte que ce foit , fans la permiffion cxprefie & par crit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy , peine de confifcation ides Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre...
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Analyse demontre: ou La mthode de rsoudre les problmes des mathmatiques ...

Charles Ren Reyneau - 1708
...& autres , d'imprimer , faire imprimer & contrefaire ledit Livre , fans la permiffion exprefl 8c par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de quinze cens livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers -Nous , un tiers l'HteUDieu...
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Les oeuvres de Mr. Regnard..

Jean Franois Regnard - 1708
...Picces de Thcatre en tout ny en partie, fous quelque prctexte que ce foit, fans la pcrmiffion exprefle & par crit dudit Expofant ou de ceux qui auront droit de luy , peine de onfifcation des Exemplaires^contrefaits , de 1500 1. d'amende contre les contrevenans...
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Odes

M. de La Motte (Antoine Houdar) - 1709 - : 493
...contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie , fans la petmiffion exprefle Se. par crit dudit fieur Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui ^ ...peine de confifcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cens livres d'amande contre chacun des contrevenans ; dont un tiers Nous , un tiers l'Htel-Dieu...
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Recueil de toutes les rponses du pre Malebranche ...

Nicolas Malebranche - 1709
...vendre , debiter , ni contrefaire ledit Livre, en tout ni en partie ,. fans la permiffion exprelfe & par crit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit de luy , peine de connfcation des Exemplaires contrefaits , de quinze cent livres d'amende contre chacun...
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