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xxi - Expofant , ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts : la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de...
xxi - LOUIS , PAR LA GRACE DE DIEU, Roi DE FRANCE ET DE NAVARRE : A nos mes & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , Grand-Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers qu'il appartiendra , SALUT.
xxi - Comme aurt d'imprimer , ou faire imprimer , vendre } faire vendre, dbiter , ni contrefaire ledit ouvrage , ni d'en faire aucun extrait fous quelque prtexte que ce puifle tre , fans la permiffion exprefle & par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui, peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans, donc un tiers Nous...
xxi - Privilge ; qu'avant de l'expofer en vente , le Manufcrit qui aura fervi de copie a 'impreflon dudit Ouvrage , fera remis > dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne , es mains de notre trs-cher & fal Chevalier...
xxii - Secrtaires , foi foit ajoute comme 'l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'excution d'icelles , tous ailes requis & nceflaires , fans demander autre permiilion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires : CAR tel eft notre plaifir.
xxi - Prfentes : faifons dfenfes tous Imprimeurs, Libraires, & autres perfonnes, de quelque qualit...
xxi - Confeil du 30 aot 1777 , concernant les contrefaons. A la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de Paris...
xxii - Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayants-caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
xxi - Contrevenans , dont un tiers Nous, un tiers l'HtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages...
xxi - Civile , s'il Nous plaifoit lui accorder nos Lettres de Privilge pour ce nceflaires. A CES CAUSES , voulant favorablement traiter l'Expofant, Nous lui avons permis & permettons par ces Prfentes , de faire imprimer ledit Ouvrage en un ou plufieurs volumes & autant de fois que bon lui femblera , & de le...