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DES PRINCIPALES AFFAIRES

CONTENUES EN CE TRAITE.

Avant Propos

Balance des recettes & dépenses de l'année 1712

Idem de 1722

Idem de 1734

Idem de 1739

Explications des recettes & dépenses du Roi des d. années

Total des revenues du Roi de l'année 1740

Explications des dépenses du Roi des années & dessus

Detail des penfions ordinaires des Princes & Princesses du fang de l'année

1740

Total des dépenses du Roi de l'année 1740

Balance des recettes & dépenfes du Roi de l'année 1740

L

Avant Propos.

es recettes & les dépenfes du Roi depuis l'année 1680 jufqu'à préfent ont été très confiderables pour foutenir les grandes guerres, que S. M. a été obligée d'avoir contre l'Empereur & l'Empire, l'Angleterre, la Hollande &c.

Une perfonne de confideration verfée dans les affaires depuis long tems, a recueilli avec foin année par année, depuis ce tems jusqu'à aujourd'hui toutes ces recettes & dépenfes, dont elle a formé des Cartes abregées, pour voir d'un coup d'oeil le montant desd: recettes & dépenfes de chaque année, les quelles Cartes font dans fon cabinet au nombre de 61, chacune Carte contenant la recette & dépense d'une année.

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Ce travail eft fi confiderable, qu'il faudroit plus d'une année pour les tranfcrire. Le S. xxxix. qui a eu ce cabinet & ces Cartes a fa difpofition pendant le mois de Juin & de Juillet 1740, que cette perfonne de confideration étoit abfente & après avoir examiné avec attention toutes ces Cartes, il a formé & executé le deffein de tirer copies de fix de plus intereffantes à caufe des rêcettes & dépenses exorbitantes des années, qu'il a choifies. Les deux premieres font des années 1688 et 1712, du regne de Louis 14. Les deux fuivantes de 1717 & 1722, du regne de Louis 15 & de la regence de Mr. le Duc d'OrEt les deux derniers de 1734 & 1739 du même regne & du Ministere du Cardinal Fleury,

leans.

On a retranché fur les Cartes les années 1688 & 1717. etant à peu près pareilles aux 4 autres à l'exception des emprunts en 1688.

On a dirigé ces quatres années en deux grandes Cartes pour la facilité des curieuses.

La premier contient la recette, & la feconde la dépenfe de ces quatres années, mais comme il y a beaucoup de parties des recettes & dépenfes, qui ne font Cc z

pas

pas entendues de tout le monde, on a mis des No. à chaque article des recettes & dépenfes, pour en faire l'explication dans ce manufcrit, comme on le trouvera ci après en fuite de la balance des recettes & dépenfes de ces quatres années. Il faut obferver, que les fommes tirées hors ligne à chaque article des explications des revenues du Roi font ceux de l'année 1740. Et que les fommes tirées hors ligne à chaque article des dépenfes du Roi font celles de lad. année 1740.

L'auteur de ces explications a mis au commencement de ce traité une Carte abregée des recettes & dépenfes du Roi de l'année 1642 pour combiner & balancer lesd. recettes & dépenfes du Roi, depuis l'avenement de Louis 14 à la couronne jufqu'à aujourd'hui.

La balance des recettes & dépenfes du Roi de l'année

1712.

Larecette, compris, 20, 000, 000 d'emprunts monté

à la fomme de

La dépense a

1

Partant la recette excede la dépenfe de

279.686, 607.

274.803. 173.

4. 883. 434:

La quelle fomme femble être restée dans les coffres du Roi, mais il eft bon d'obferver, que S. M. s'endetta cette année de plus de 25 millions.

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De laquelle fomme l'Etat fe trouve chargé cette année par les creances de cette fomme due aux officiers de ludicature des finances & autres, qui n'ont pas

été payés de leurs gages cette année, ne les ayant reçus, qu'en 1724. La

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Laquelle fomme a été employée à faire les preparatifs de guerre en Italie & en Allemagne pour la campagne 1735.

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Laquelle fomme eft reftée en caiffe dans les coffres du Roi, mais on ignore

fa deftination.

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Explications

des

Revenus du Roi de France

des années 1712. 1722. 1734. & 1739.

contenues dans les deux grandes Cartes de
Cabinet

avec le produit de ceux de l'année 1740. tirés ici
hors ligne..

Article I.

Domaines, Eaux et Forêts.

Les domaines du Roi confiftent en plufieurs parties- Montant des

fçavoir:

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Les biens fonds, terres & feigneuries appartenans au Roi reduits à pût a très peu de chofe.

Les Cens & Rentes. C'eft ce, qui eft du a S. Majefté annuellement par les poffeffeurs des biens roturiers fitués dans les terres et feigneuries appartenantes au Roi.

Droits d'Aubeine. Le Roi eft hérétier des étrangers non naturalifes, qui meurent dans le Royaume fans avoir tefté; des batards & des perfonnes fans héritiers, qui meurent fans avoir fait de teftament.

Quint & Requint. d'une terre noble fituée tes a S. Majesté.

C'est un droit du au Roi fur la vente dans les terres & feigneuries appartenan

Droits de Relief. Sont des droits dus annuellement au Roi par les poffeffeurs des fiefs & bien nobles.

revenues du Roi de l'année

1740,

Ra

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