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morte de 1o & o ans & à l'avenement des Rois à la couronne,

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Drott de regale. Lorsqu'un Archeveché, Evesché, Abbaye, Prieure, ou autre bénéfice eit vacant, le Roijoüit du revenü d'icelui pendant la vacance.

La Paulette. C'est un droit du au Roi sur la vente des charges, tant de judicature, des finances, qu'autres pour accorder à l'acquereur le privilege d'en joüir.

Voila tout ce, qui concerne les domaines du Roi, qui sont revenus casuels, dont la Regie compris ceux des Duches de Lorraine & de Bar a produit au Roi en 740 la somme de 2.300.ooo

Eaux & Foret.

ATT1E. N P Les revenus des eaux & forêts sont les exploits G amender. Ce sont des sommes, aux quelles Ies pasters sont condamnes par les juges Royaux des eaux & forêts pour les contraventions aux ordonnances du Roi, à cause des delits commis dans les bois &

foréts. - La forme der different bien fitués à la proximité des fleuves,

rivieres, laes, etangs, fontaines, appartenans au Roi, la ferme
des peches & chasses cy. -
Et a vente de la coupe des bois du Roi.

Leseaux & forêts sont compris sur la Carte des revenus du Roi avec les domaines parce qu'ils en faisoient autre fois

Ces trois articles ont produit en 174c. 1. 1oo. ooo. Partant les domaines & leseaux & forêts ont monté en 1740 a la somme de - -

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3.400. 009.

Cette taxe a produit en 1740. - - 39.000.000.

Article 3.
Taille des pairo d'Etats.

En Bourgogne, Languedoc, Bretagne & Provence, la Taille est taxée sur chaque parosse, sur les biens fonds roturiers, les gentilhomme, gens deglise & officiers la Payent sur les biens roturiers, qui leur appartiennent las commersans, gens d'arts & meliersysont taxés pour leurs Etablissemens; le gagne deniers journaliers, & les pauvres gens ny ont Point de part, comme il sepratique dans le pas d'Election.

Cette taille a produit au Roi en 1749.

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- De l'autre part cy - Article 4. Taille ou Subvention der pai réüni & conquir. Dans les trois Evechés en Lorraine y compris le Barrois. En Flandres, Haynauh, Alsace, Franche Comté & Roussilon.

Cette taille simpose tout de méme, que dans les pais d'Etats eux produiten. 1740. - - - -

Article 5. - Capitation der pai d'Etat. Cette tare simpose dans tout le Royaume, dépuis Mons le Dauphin jusqu'aux personnes de la plus basse extraction, elle est taxée suivant la qualité de chaque personne, biens, commerce, charges & emplois, pensions & rentes, arts, metiers & journaliers. Les gens de guerrey sont imposés jusqu'au simples Soldats, quipayent par an chacun 22. S. mais les Capitaines leuren font présents nen faisant point la retenué. Les Ecclesiastiques & Officiers de judicature nen sont point non plus exempts. La Capitation des pais d'Election a produit en 1740 la somme de - » M Article 6. Capitation des pai d'Etats. Laquelle a produit en 1740. - « Article 7. Capitation des pais reünis & conquis r

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-
21 o. Recette de l'année 1740.
- - De l'autre part cy -

Article 9.

Capitation póur la personne du Roi Cena été elevée, que
Spendant a minorité de Louis XV. dans la seule ville de Paris,

Article 10.
- Capitation für le Gager G. Penfons
a produit em 1740. -

Article 1 1. Dixiéne denier für tout le Revenu des bien des pair - d'Elečtion. - - - Article 12. - - Id. der pai d'Etats reüni & conquir. Article 13. Id..für le Gager & Pension.

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engeneral, nobles, eccl.gens de guerre de robbe &c, posedants
des biens dans ces provinces, -

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dans les tenuês des grandes assembles, nommée a/semb. generales du Cergé de France. Elles setiennent touts les 1o ans ordinaire- - ment aux grands Augustins a Paris. Dans la derniere (en 174o) elle a accordé 5o mill. 38.mille f5pourdix années, ce fait paran & par 1740, comme par la Ire, - - - 5.038.000, Ledon grat. du Clergé simpose tout de méme, que les

decimes. Voyet l'art. cy apres No. 17.

Article 16.
Don grat. der Egl. front. -

Les Egl. de Strasbourg, Metz, Toul, Verdun, Cambray & autres, qui n'envoyentpoint de deputé aux assemblées generales du Clergé de fr. font annuëllement un don, qui pour 174o a monté à - - - - 5OO.O00.

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1ooo77.400. . – Dd 2 - De

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