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De l'autre part cy - 20.777.400. Article 3 1. Taxe für lebefieaux nominée Piéfourché. Le pied fourché étoit un droit, ou taxé, qui n'a subsisté, que pendant les années 1711, 171 2 & 171 3, il simposoit sur chaque béte a quatre pieds, que les proprietaires de ces animaux payoient. Article 32. - Taxe für le Royaume de Cors. En 1739 M. de Maillebois, General des troupes du Roi en Corse a taxé tous les chefs de famille roturieré, qui a produt 6oo.ooo.

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Idem sur lesappointements des emplois sur le compte du Roi.

Idem sur toutes les autres dépenses, dont les fonds ont été faits & qui nont point été executéuen tout ouen Partie.

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2 l Z - Recette de l'année 1740. De l'autre part cy - 206.377.400.

Des recevants bons de l'extraord. des guerres de la marine & a cause des regiments, qui ne sont pas complets au commencement de chaque année sur le pied complet. De la vacance des offices militaires, de la marine &c. par retraite ou mort des officiers. Id. des troupes de la maison du Roi &c. Plus de la vente des anciens meubles & chevaux du Roi, celle des chevaux vstenciles & effets de guerre, de marine, d'artillerie, vivres &c. - Tout ces articles dans 172o - - 500.000.

Article 34.

Ferme du Tabac, Caffé & autres droits réünis a la
Comp. des Index pour le payement der dividende
der aktion. -

Ces differ. fermes ont produits annuëllement depuis 1721, jusqu'a 27, que la ferme du caffé a été suprimé 1o mill. qui étoient destiné pour le payement des dividendes des actions. Il n'y en a plus à présent, que pour 8 mill.par an la Comp. des Ind. ayant retiré de dessus la place nombre d'actions, dont les divi

dendes montoient a 2 mill. par an

Total des revenus du Roi de France de l'année 1745 ZETZ77.55

Article 35.

Emprunt fait au nom du Roi par le Secrétaire d' Etat, & Gens
- d'affairer.

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Article 36.
Eigrunt Jür la création des Tontiner.

En 1723 le Roi emprunts2c mill. de ses sujets pour survenir aux fraix de la guerre contre l'Empereur en Ital & en Allem. En 1734, 16 mill. pour les mémes raisons. Ces deux sommes montants a 36 mill, le Roi en fait la rente sur Tontines au denier 1o étant viageres.

Outre les revenues ord. & extraord, il y ena d'autres non anauêls, tels sont

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Cet impót se taxe de méme, que le joyeux avénement, mais il est des deux tiers moins. Il faut observer ici, qu'outre les revenus que les provinces des pais d'Etats rendent net au Roi. Elles sont obligés a payer annuëllement des rentes perpetuelles provenants des emprunts faits par Louis 14 sur les revenus de ces provinces a l'entretien & construktion des ponts, chaussées, grands chemins & autres ouvrages publics. A

e E e 2 Les

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Al: egard des Provinces de Haynaut, Franche Comté, & des 3 Evechés la dépense concernant les ponts & chaussées de ces provinces est comprisé dans celle des ponts & chaussées de France, elles sont seulement obligées à l'entretien de quelques places de guerre.

/

Pour le Clergé de Fr. outre les decimes, capitations & dons gratuits, qu'il paye annuëllement au Ro, est chargé de rentes perpetuelles provenants des emprunts faits par le feu Roi sur leurs revenus, dont il sera parlé plus amplement au chapitre des explications des depenses du Roi cy après art. 45.

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les droits sur le sel & le tabac, le papier timbre & plusieurs autres failantpartie des ferm. general. quin'y sont point établis, a Texception des generalité de Mett, de Lorraine & de Bezançon, ou le sel & le tabacy sont affermées au profit du Roi, mais que les droits des fermesysont de moitie moins forts,

qué dans les pais d'Election

Etat

Etat

General des Revenus & produit du X. Levée par ordre du Roi es

années 34. 35. & 36. sur les biens fonds du Royaume & notamment

de l'année 1736.

Detail par Generalité de la Levée du X. d. 'année 1736.

Pais d 1. Ele Ction

(Paris - - - 36oooooCy contre - - 3 99oooo
Generalitéid. - - 14ooooo
Soissons - - 135oooo Boufgogne - 1oooooo
:„ (Picardie184ooo - -
Amiens UArtois Ä) 2445999 Pais Languedoc - 13ooooo
Chaalons - - 21oooool d'Etat Bretagne - 15.ooooo
Orleans - - - 262Oooo Provence - 16oooo
Tours - - 2 14OOOO U
Rouen - h 26ooooo -
Caen -- - 2125ooo - 140 1ooo
Alençon - - 16ooooo -
Bourges - - 1 1ooooo Pais Lille II 49
Moulins - - 13coooo reunis Valenciennes 12ooooo
Poitiers - - 1277ooo &
Grenoble - - 17ccococonquis Strasbourg - 1542ooo
Lyon - - 1988ooo Bezançon - 1o46ooo
Ryon - - - 1675 ooo - - *
Limoges - - 89 JOoo Perpignand - 867ooo
Bordeaux - - 1635 ooo
la Rochelle - - - 7Oooco Total cy - 4869ooco
Montauban - 9OOooo N. La Lorraine & Bar n'etoi
Aucts 5 3COO . La LOTT21TIE aT netOient
-G- j - 849099 Par reünis encore-
- 3 99OCOO
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