Histoire universelle, 1

chez de Bure l'an, 1758
 

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9 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cbec & fal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
9 - Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion de cet Ouvrage fera faite dans notre Royaume & non ailleurs, & que l'imptrant fe conformera en tout aux Reglemens de la Librairie...
9 - Faifons dfenfes toutes fortes de perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient , d'en introduire d'impreffion trangre dans aucun lieu de notre obiflance ; comme auffi tous Libraires , Imprimeurs & autres, d'imprimer, faire imprimer , vendre, faire vendre...
9 - Prfentes, qui fera imprime tout au long , au commencement ou la fin dudit Ouvrage ,' foit tenue pour duement lignifie , & qu'aux copies collationnes par l'un de nos mes & faux Confeillers-Scretaires, foi foit ajoute comme l'Original.
9 - Chancelier de France, Commandeur de nos Ordres ; & qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
9 - Expofant , ou celui qui aura droit de lui , & de tous dpens , dommages & intrts : A la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris dans trois mois de la date d'icelles j que la rimprefon dudit Livre fera faite dans notre Royaume...
9 - Dubos ; qu'il fouhaiteroit faire imprimer & donner au Public , s'il nous plaifoit lui accorder nos Lettres de...
9 - Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous , un tiers l'Htel- Dieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant , ou celui qui aura droit de lui, & de tous dpens...
9 - Libraires , Imprimeurs , & autres , d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit Recueil ci-deflus fpcifi , en tout ni en partie...
9 - Confeillers, les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , Grand Confeil , Prevt de Paris , Baillifs , Snchaux, leurs Lieutenans Civils , & autres nos Jufticiers , qu'il appartiendra : SALUT.