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SAINTES
Mme Z. MORTREUIL, LIBRAIRE

RUE ESCHASSERIAUX, 42
PARIS

PARIS
J. BAI'R, LIBRAIRE

H. CHAMPIOS, LIBRAIRE
9, RUE MAZARINE

QUAI MALAQUAIS, 15
1882

Bates
Nijhoff
7-11-26
13492

SOCIÉTÉ DES ARCHIVES HISTORIQUES

DE LA SAINTONGE ET DE L'AUNIS

RÈGLEMENT

ARTICLE ser. – Il est formé, sous le nom de Société des Archives historiques de la Saintonge et de l'Aunis, une association pour la publication des documents inédits, pièces et travaux historiques relatifs à la Saintonge et à l'Aunis, (généralité de La Rochelle, qui s'étendait de Coutras à Marans), et aux anciens diocèses de La Rochelle et de Saintes.

ART. II. – La Société se compose de toutes personnes qui adhèrent au présent règlement et s'engagent à verser, dans les deux premiers mois de chaque année, la somme de douze francs. 1 En échange de cette cotisation, les membres auront les publications de la société, un volume au moins par an. Les sociétaires nouveaux devront verser leur souscription dans le mois qui suivra leur adhésion.

ART. III. - La Société dont le siège est à Saintes, point central de la circonscription historique, se réunira au moins une fois tous les ans en assemblée générale, et, autant que possible, successivement dans chacun des chefs-lieux d'arrondissement, pour décider les questions qui lui seront soumises, et s'il y a lieu, entendre, après approbation du Bureau, la lecture des travaux présentés.

ART. IV. - Elle est administrée par un bureau composé d'un président, d'un vice-président, d'un secrétaire, d'un secrétaire-adjoint, d'un trésorier et aidée par un comité de cinq membres, qui seront tous nommés à la majorité, dans l'assemblée générale, pour deux ans, et pourront être réélus.

Le Bureau et le Comité pourvoiront provisoirement jusqu'à l'assemblée générale aux vacances du Bureau et du Comité.

Le Bureau règle l'emploi des fonds, et avec le Comité chargé de préparer les publications, prononce l'admission des pièces ou travaux présentés.

ART. V. — Le Président représente la Société dans ses relations extérieures, convoque et préside les réunions, reçoit la correspondance et détermine la part de travail qui peut incomber à chacun.

1. L'engagement une fois pris est valable jusqu'à ce que le souscripteur ait fait connaître son intention de le rompre. Cette déclaration doit être faite dans les deux premiers mois de l'année.

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