Instruction de la jeunesse en la piet chrtienne: ptie. Instruction sur la penitence et sur la sainte communion. 3. d. 1759

Herissant, 1759
 

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459 - MAUPEOU ; le tout peine de nullit des Prfentes : du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes ayant caufe , pleinement & paifiblement , fans fouffrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
459 - Confeillers-Secretaires , foi foit ajoute comme l'original. COMMANDONS au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis , de faire pour l'excution d'icelles , tous Aes requis & nceflaires , fans demander autre permiflion , & nonobftant clameur de Haro , Charte Normande , & Lettres ce contraires.
457 - Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
459 - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'approbation y aura t donne , es mains de notre trs-cher & fal Chevalier Chancelier de France , le Sieur de Lamoignon , & qu'il en fera enfuite remis deux. Exemplaires dans notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
458 - ... ou faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit ouvrage, ni d'en faire aucuns extraits, fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprel & par crit dudit Expofant, ou de ceux qui auront droit de lui , peine de confifcation des exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous...
459 - Prfentes ; que l'Imptrant fe conformera en tout aux Rglemens de la Librairie, & notamment celui du io. Avril 1717. Qu'avantde l'expofer en vente , le Manufcrit qui aura fervi de copie l'impreffion dudit Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne...
458 - Expofant, ou celui qui aura droit de lui, & de tous dpens , dommages & intrts ; la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris , dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion defdits Ouvrages fera faite dans notre Royaume...
458 - Exemplaires contrefaits , de trois mille livres d'amende contre chacun des Contrevenans , dont un tiers Nous, un tiers l'HtelDieu de Paris , & l'autre tiers audit Expofant...
458 - Libraires & autres perfonnes de quelque qualit & condition qu'elles foient d'en introduire d'impreffion trangere dans aucun lieu de notre...
458 - Prfentes , de faire imprimer ledit ouvrage en un ou plufieurs volumes , & autant de fois que bon lui...